Comment fonctionne le démembrement d’un contrat d’assurance vie ?

La clause bénéficiaire démembrée permet une transition en douceur et une planification successorale optimale en assurance-vie. Elle offre également un meilleur traitement fiscal. Vous êtes ici parce que vous voulez en savoir plus sur la clause de démembrement.

Comment fonctionne le démembrement de l’assurance-vie

Vous pouvez démembrer la section bénéficiaire d’une assurance-vie pour diviser les droits sur le capital. La répartition du capital entre les agents se traduit par le démembrement la clause bénéficiaire. Deux distinctions sont à faire :

• Le quasi-usufruitier.
• Le nu-propriétaire.

Le quasi-usufruitier (appelé aussi usufruitier) est la personne qui recevra le capital après le décès. Il peut ainsi avoir accès au capital et aux fruits ainsi qu’à la somme. L’usufruitier a le droit d’utiliser l’argent qu’il reçoit comme il le souhaite. Le nu-propriétaire n’a pas le droit de réclamer la restitution du capital.

Lorsque la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie est démembrée, cela signifie que le capital du souscripteur est restitué à l’usufruitier (généralement un rentier viager), et que le bien est entièrement restitué au propriétaire. Cela permet d’optimiser la succession de l’assurance-vie en fonction des besoins de la famille et, surtout, de la volonté du souscripteur décédé.

Le conjoint est généralement l’usufruitier. Cela permet au conjoint de recevoir un capital d’assurance-vie. Cela lui permet d’accéder à une assurance individuelle pour faire un achat immobilier ou résoudre des problèmes financiers après le décès du souscripteur. Dans d’autres cas, les enfants seront les nus-propriétaires. Ils n’auront pas accès au capital si l’un des deux parents décède. En revanche, si le second parent (qui est l’usufruitier) décède, ils auront accès à la créance de restitution.

Vous pouvez même optimiser la transmission de votre capital en donnant à l’un de vos enfants le titre d’usufruitier. Si cette personne est mariée, cela donne à vos petits-enfants le droit d’être nu-propriétaire. C’est possible, mais ce n’est pas toujours faisable financièrement.

Objectif de la clause de démembrement de l’assurance-vie

Dans tous les cas et tous les contextes, le démembrement doit répondre à certains objectifs. L’objectif est de donner aux successeurs des options d’optimisation en cas de votre éventuel décès. Nous ne souhaitons pas que cela arrive, mais nous préférons protéger nos arrières, notamment lorsqu’il s’agit de nos conjoints, enfants et petits-enfants.

Pour comprendre l’utilité de supprimer la clause bénéficiaire de votre police d’assurance-vie, posez-vous les questions suivantes : Si vous veniez à décéder, votre conjoint aurait-il besoin d’un capital ? Si oui, souhaiteriez-vous que votre conjoint utilise un certain capital ? Vous pourriez utiliser ce capital pour investir dans des SCPI, ou pour un achat immobilier. Pensez à vos enfants. Souhaitez-vous qu’une partie du capital soit transmise en usufruit à une autre personne ou en nue-propriété ? Ou une pleine propriété ? C’est à vous de décider quels sont vos objectifs.

Pourquoi ne pas opter pour la clause de démembrement en assurance vie ?

L’actif civil est le premier avantage du démembrement de la clause bénéficiaire de l’assurance-vie. Il vous permet d’optimiser la transmission de votre capital à votre conjoint, vos enfants ou vos petits-enfants. Il ne représente qu’une fraction du capital, mais il est important et permettra aux survivants de subvenir à leurs besoins. L’assurance-vie n’ayant pas d’actif successoral, le démembrement vous permet de déterminer la destination du capital. Vous pourrez prendre une décision dans les limites fixées par votre assureur en fonction du contrat que vous avez signé.

Le démembrement et la réorganisation de la clause bénéficiaire de l’assurance-vie ne se font pas à la légère. Vous devez prendre le temps de lire les termes du contrat si vous envisagez sérieusement de prendre cette décision.